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INST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 53

Le mardi 20 novembre 2001

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 44, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Susan Whelan, présidente.

Membres du Comité présents : Stéphane Bergeron, Claude Drouin, Walt Lastewka, Charlie Penson, James Rajotte, Andy Savoy, Brent St. Denis, Chuck Strahl, Paddy Torsney, Joseph Volpe et Susan Whelan.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw et Lalita Acharya, attachés de recherche.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, étude des répercussions sur l'économie canadienne des attentats terroristes du 11 septembre 2001.

Le Comité reprend l’étude d’une ébauche de rapport.

Il est convenu, - Que le projet de rapport soit adopté à condition que les membres reçoivent un exemplaire modifié avant le mercredi 21 novembre 2001, à 17 h, afin qu’ils puissent signaler les changements nécessaires aux attachés de recherche.

Il est convenu, - Que la version modifiée du rapport soit déposée à la Chambre dans les plus brefs délais.

Il est convenu, - Que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande que le gouvernement dépose une réponse globale à son rapport.

Il est convenu, - Que la présidente soit autorisée à apporter au rapport des corrections d'ordre typographique ou des révisions jugées nécessaires, sans en modifier le fond.

Il est convenu, - Que 1 000 exemplaires du rapport soient imprimés en anglais et en français en format tête-bêche.    

Il est convenu, - Que le Comité autorise l'impression d’opinions dissidentes en annexe au présent rapport, immédiatement après la signature de la présidente.

Il est convenu, - Que toute opinion dissidente soit donnée au greffier au plus tard le vendredi 23 novembre 2001 à 12 h

Il est convenu, - Qu’un communiqué soit émis.

Il est convenu, - Qu’une conférence de presse ait lieu le mardi 27 novembre 2001, à 10 h 15, à l’amphithéâtre national de la presse.

À 17 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Normand Radford