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AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 39

Le mardi 19 février 2002

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 23 (séance télévisée), dans la salle 371 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents: Larry Bagnell, Raymond Bonin, David Chatters, John Finlay, John Godfrey, Nancy Karetak-Lindell, Richard Marceau, Pat Martin.

Membre substitut présent: Deborah Grey pour Gerald Keddy.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages et Mary Hurley, attachés de recherche.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l’examen d’un aperçu de l'évolution historique de la Loi sur les Indiens.

Le président informe les membres du Comité de l’absence forcée des témoins,

À 11 h 24, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston