Passer au contenu
;

ENSU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Back to the list    English version   

PROCÈS-VERBAL
(Séance no 8)

LE MERCREDI 29 OCTOBRE 1997

Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 209 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Chuck Cadman, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt.

Membre suppléant présent : Clifford Lincoln pour Roger Gallaway.

Aussi présente : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, attachée de recherche.

Témoins : De Environnement Canada : Ian Glen, sous-ministre et Glen Allard, directeur général, Projets spéciaux, Conservation et Protection Canada. De l’Agence canadienne d’évaluation environnementale : Sid Gershberg, président.

Le Comité discute de ses futurs travaux.

Il est convenu, --Qu’un sous-comité soit constitué afin de recommander les chapitres des récents rapports du vérificateur général à soumettre à l’examen du Comité et que ce sous-comité se compose de Gar Knutson, Rick Casson et Rick Laliberté.

Ordre de renvoi : Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l’initiative d’harmonisation du Conseil canadien des ministres de l’Environnement (Voir le Procès-verbal du lundi 20 octobre 1997, séance no 2).

Ian Glen et Sid Gershberg présentent des exposés et, avec Glen Allard, répondent aux questions.

À 16 h 05, Gar Knutson occupe le fauteuil.

À 17 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.



Le greffier du Comité,


Stephen Knowles