ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS VERBAL
Séance no 76
Le jeudi 22 octobre 1998
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui en séance télévisée à 9 h 10 à la pièce 253-D, édifice du centre, sous la présidence de Charles Caccia.
Membres du Comité présents : Charles Caccia, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, Jocelyne Girard-Bujold, John Herron, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Paddy Torsney.
Membres suppléants présents : Yvon Godin pour Rick Laliberté, Clifford Lincoln pour Sarkis Assadourian, Brent St-Denis pour David Pratt.
Aussi présente : De la Bibliothèque du Parlement : Christine Labelle, recherchiste.
Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada : Brian Emmett, commissaire à l'Environnement et au développement durable; Ellen Shillabeer, directrice principale. Du Secrétariat fédéral aux changements climatiques : David Oulton, chef. D'Environnement Canada : Jim Wall, directeur général, Relations internationales; Art Jaques, chef, Divison des gaz polluants. Des Affaires étrangères et du commerce international : Richard D. BallHorn, directeur général, Direction générale des affaires environnementales internationales. De « Pembina Institute for Appropriate Development » : Robert Hornung, directeur, Changements climatiques. De Ressources naturelles Canada: Sue Kirby, directrice générale, Direction de la politique énergétique, Secteur de l'énergie; Nick Marty, directeur, Division de l'élaboration de la politique et de l'analyse. Du Ministère des Finances : John Sargent, conseiller principal du sous-ministre.
Le Comité commence l'étude du Chapitre 3 du rapport de 1998 du Commissaire à l'environnement et au développement durable (Réagir aux changements climatiques : il est temps de repenser la stratégie d'intervention du Canada), déposé conformément à la section 23(3) d'une Loi modifiant la Loi sur le vérificateur général et, des changements climatiques en vue de la Quatrième conférence des parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (Buenos Aires, novembre 1998).
Brian Emmett, David Oulton, Jim Wall, Richard Ballhorn, Robert Hornung font des déclarations et, avec Sue Kirby, Art Jaques, John Sargent, Nick Marty, répondent aux questions.
À 10 h 53, le vice-président, Bill Gilmour, préside la réunion.
À 10 h 58, le président, Charles Caccia, préside la réunion.
À 12 h 27, le Comité ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Stephen Knowles
Le greffier du comité