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ENSU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 16)

LE MARDI 18 NOVEMBRE 1997

Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 08, dans la pièce 209 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles Caccia, Chuck Cadman, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Christiane Gagnon, Bill Gilmour, John Herron, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, David Pratt.

Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Bill Murray, attaché de recherche.

Témoin : De la Société royale du Canada : Jim Bruce, membre.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude des questions concernant les changements climatiques relativement aux préparatifs canadiens pour la Conférence des parties à la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (Voir le Procès-verbal du jeudi 23 octobre 1997, séance no 6).

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 35, le Comité déclare le huis clos.

Le Comité discute d’une ébauche de rapport.

Il est convenu, --Que, de temps en temps, à la demande d’un député ou d’un employé du Comité, et sous réserve de l’autorisation du président, le greffier soit autorisé à commander des livres ou des publications à l’usage du Comité, en particulier s’il ne peut les obtenir ou les obtenir facilement de la Bibliothèque du Parlement.

À 11 h 03, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.




Le greffier du Comité,



Stephen Knowles