AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 43)
Le mardi 2 juin 1998.
Le Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 17, dans la salle 269 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Joe McGuire.
Membres du Comité présents : Hélène Alarie, Paul Bonwick, Denis Coderre, John Harvard, Larry McCormick, Joe McGuire, Dick Proctor et Rose-Marie Ur.
Membres substituts présents : Bob Speller pour Murray Calder et John Bryden pour Gerry Byrne.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sonya Dakers, coordonnatrice de la recherche, Jean-Denis Fréchette, économiste et Frédéric Forge, attaché de recherche.
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité procède à l’examen d’une ébauche de rapport sur la biotechnologie.
Sur motion de Larry McCormick, il est convenu, -- Que le président soit autorisé à faire des changements de forme de manière à refléter les modifications proposées à l’ébauche de rapport.
Sur motion de John Harvard, il est convenu, -- Que le Comité demande au gouvernement de présenter une réponse au rapport, conformément à l’article 109 du Règlement.
Sur motion de Rose-Marie Ur, il est convenu, -- Que le président soit autorisé à déposer le rapport à la Chambre aussitôt que les changements nécessaires auront été apportés au texte du rapport.
Sur motion de Denis Coderre, il est convenu, -- Que le rapport, tel que modifié, soit approuvé par le Comité.
À 10 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
GEORGES ETOKA