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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
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2020
2021
2022
2023
2024

Autochtones, éducation, Sous-comité

    >>Autorisation de voyager, m. (Milliken) adoptées, 11619, 12207

Automobile, industrie. Voir Québec, référendum et les noms particuliers

Automobile, Pacte

Automobiles et autres véhicules à moteur

    >>Concessionnaires des trois Grands, ventes outre-frontière, interdiction, déc. art. 31, 3515
    >>Électriques, 14154-5, 16401
    >>Environnement, compatibilité, 691
    >>Gaz d'échappement, contrôle
    >>>Déc. art. 31, 13469
    >>>Q.o., 15925
    >>Pollution, réduction, 14159, 14757, 14854, 16342, 16860
    >>>Mesures, q.o., 15878-9
    >>Sécurité
    >>>Freiburger, Jeremy, accident, cas, déc. art. 31, 10655
    >>>Normes, pare-chocs, mini-fourgonnettes, 2627
    >>>>Q.o., 2179-80
    >>Voitures anciennes. Voir Musée canadien de l'automobile--Oshawa, Ont.
    >>Voir aussi Carburants de remplacement--Ministères et organismes gouvernementaux; Essence--MMT; TPS

Automobiles et routes, sécurité

    >>Ceinture de sécurité, port, déc. art. 31, 17435
    >>Conduite en état d'ébriété
    >>>Cour suprême, décision, q.o., 6439
    >>>Déc. art. 31, 4337-8
    >>>Douaniers, pouvoirs, déc. art. 31, 8744
    >>>Finissants sans accident, programme, déc. art. 31, 14310
    >>>Mothers Against Drinking and Driving, contribution, déc. art. 31, 14917

Autoroute électronique. Voir plutôt Information, superautoroute

Auxiliaires familiaux. Voir Semaine nationale des auxiliaires familiaux et des aides à domicile

Avalanche. Voir Blanc-Sablon, Qué.

AVCORP Industries. Voir Hélicoptères--EH-101, achat, annulation--Dédommagement

Avenor. Voir Pâtes et papiers, industrie--Effluents--Élimination

Avions

    >>Gouvernement, utilisation. Voir plutôt Ministres--Déplacements; Parlementaires--Et fonctionnaires, déplacements
    >>Otter. Voir Campbell River, C.-B.
    >>Voir aussi Douanes; Grumman Goose; Pilotes d'avions; Royal Aviation Inc.

Avions-citernes Canadair. Voir Galapagos, archipel--Isabella, île, incendies

Avions militaires. Voir les noms particuliers

Aviron

    >>Championnat mondial
    >>>Indianapolis, É.-U., Miller, Colleen et Wiebe, Wendy, médaille d'or, déc. art. 31, 6770
    >>>St. Catharines--Niagara, Ont., candidature, déc. art. 31, 11057, 14524

Avocats, services

    >>Favoritisme, 9300
    >>Poursuites fédérales, q.F., 9208
    >>Voir aussi Justice, ministère; Société du port de Saint-Jean

Avoine

    >>ADN, recherche, Quaker Oats du Canada, participation, 6102
    >>Commission canadienne du blé, commercialisation et exportation, q.o., 2221

Avortement

Avro Arrow, avions militaires

AWOS (Automated Weather Observing System). Voir Transports aériens--Sécurité--Météorologie, observation

Axworthy, Chris (NPD--Saskatoon--Clark's Crossing)

    >>Accise, Loi, Douanes, Loi et Tabac, vente aux jeunes, Loi (modification), Loi--C-11, 1696
    >>Armes à feu, déc. art. 31, 10070
    >>Armes à feu, Loi--C-68, 11131-2, 11144-5
    >>Assistance sociale, q.o., 5216
    >>Assurance-chômage, Compte
    >>>Déc. art. 31, 17495
    >>>Q.o., 17240
    >>Assurance-chômage, régime, 6738
    >>Autochtones, 6361
    >>Banque du Canada, 626, 654
    >>Chômeurs, 3311
    >>Chrétien, Jean, q.o., 7692
    >>Code criminel (modification: intoxication volontaire), Loi--C-72, 11048-50
    >>Code criminel (modification: procédure de révision et communication de pièces par le poursuivant), Loi--C-330, 13287
    >>Code criminel (modification: prostitution de mineurs), Loi--C-363, 16999
    >>Criminalité, 11049-50
    >>Déficit, 6737
    >>Emploi, création, 653-4, 674, 6739
    >>>Q.o., 304
    >>Enfants, 6738-9, 11793-6
    >>>Déc. art. 31, 6253-4
    >>>M., 6360-2, 6368-9
    >>Enseignement postsecondaire, 6739, 7590-1, 16574
    >>>Q.o., 9002-3, 16442
    >>Étudiants, 7590
    >>>Q.o., 7102
    >>Fiducies familiales, 3403
    >>Fiscalité, 3403-4
    >>Fiscalité, réforme, 6739
    >>>M., 3402-5
    >>Garderies, 11794-5
    >>>Déc. art. 31, 17702
    >>Guerre mondiale (1939-1945), déc. art. 31, 4858
    >>Hall, l'hon. juge Emmett Matthew, 16546
    >>Handicapés et invalides, 6361
    >>Interprétation, Loi (modification: Convention relative aux droits de l'enfant), Loi--C-254, 4733, 11793-6
    >>Jeunes, 5930-1
    >>Jeunes contrevenants, 11796
    >>Justice, déc. art. 31, 3387, 6215
    >>Légion royale canadienne, q.F., 5827
    >>Main-d'oeuvre, formation, programmes, 6738
    >>Médicaments et produits pharmaceutiques, pétition, 1924
    >>Office national du film, pétitions, 1924, 2893
    >>Pauvreté, 6361
    >>Pénitenciers, déc. art. 31, 9900
    >>Pension de vieillesse, déc. art. 31, 11753
    >>Procédure
    >>>Motion émanant des députés, 6362
    >>>Projets de loi émanant des députés, 11796
    >>Programmes sociaux, 620, 674, 17541-2
    >>>Déc. art. 31, 11056
    >>>Q.o., 15971, 16543
    >>Provinces de l'Atlantique, m., 9975-8
    >>Questions de privilège, atteinte aux privilèges, 9202
    >>Ressources humaines, développement, Comité, 9202
    >>Ressources humaines, Développement, ministère, q.F., 6266
    >>Riel, Louis David, déc. art. 31, 16533
    >>Santé, soins, régime, déc. art. 31, 15963-4
    >>Saskatchewan, 6738
    >>Sécurité sociale, régime, réforme, 3403, 4088-9
    >>>Déc. art. 31, 637, 1304
    >>>M. (Axworthy, Lloyd), 620, 625-6, 653-4
    >>>M. (Axworthy, Lloyd), 6737-9
    >>>M. documents, 2048, 3285
    >>>Q.o., 1922, 7102
    >>Sénat, pétition, 2894
    >>Service canadien du renseignement de sécurité, q.o., 6565-6
    >>Tabac et cigarettes, 1696
    >>>Dd., 15415
    >>>Q.F., 12852
    >>TPS, 11794
    >>>Déc. art. 31, 5573
    >>Travail, 6739
    >>Violence, 11795

Axworthy, l'hon. Lloyd (L--Winnipeg-Sud-Centre; ministre du Développement des ressources humaines et ministre de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien; ministre des Affaires étrangères à compter du 25 janvier 1996)