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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 20 - Améliorer la résilience du secteur horticole canadien

Rapport 20 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 12 - La pratique sécuritaire du sport au Canada

Rapport 12 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 20 - L'industrie hors-taxes au Canada

Rapport 20 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 20 - Lignes directrices sur le dépistage du cancer du sein

Rapport 20 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 25 - Promouvoir et encourager le bénévolat intergénérationnel

Rapport 25 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Rapport 19 - Projet de loi C-352, Loi modifiant la Loi sur la concurrence et la Loi sur le Tribunal de la concurrence

Rapport 19 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 13 - Apporter une aide aux autorités civiles : La protection civile et les opérations intérieures des Forces armées canadiennes

Rapport 13 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 12 - L’heure du changement a sonné : Réforme de l’approvisionnement en matière de défense au Canada

Rapport 12 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Rapport 11 - Inclure le savoir et les connaissances scientifiques autochtones dans la recherche et l'élaboration des politiques canadiennes

Rapport 11 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2024
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 24 - Examen aux fins de la nomination de George Dolhai à titre de directeur des poursuites pénales

Rapport 24 présenté à la Chambre Vendredi 14 juin 2024

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