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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 56 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 56 présenté à la Chambre Lundi 29 janvier 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 18 - À la demande générale : arriérés chroniques en immigration

Rapport 18 présenté à la Chambre Jeudi 14 décembre 2023
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 55 - Participation publique du Président à un événement du Parti libéral de l'Ontario

Rapport 55 présenté à la Chambre Jeudi 14 décembre 2023
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Rapport 5 - L'exposition des fonds d'investissements canadiens aux violations des droits de la personne en république populaire de Chine

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 13 décembre 2023
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 14 - Barrières non tarifaires au commerce : Certaines perspectives canadiennes

Rapport 14 présenté à la Chambre Mercredi 13 décembre 2023
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 12 - Les impacts écosystémiques et la gestion des populations de pinnipèdes

Rapport 12 présenté à la Chambre Mercredi 13 décembre 2023
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 13 - Investissements étrangers et concentration des entreprises en matière de permis et de quotas de pêche

Rapport 13 présenté à la Chambre Mercredi 13 décembre 2023
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 8 - Coupes de postes au sein de CBC/Radio-Canada

Rapport 8 présenté à la Chambre Mardi 12 décembre 2023
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 35 - Les prestations spécifiques liées à la COVID-19

Rapport 35 présenté à la Chambre Mardi 12 décembre 2023
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 54 - Nomination proposée d'Eric Janse au poste de Greffier de la Chambre des communes

Rapport 54 présenté à la Chambre Mardi 12 décembre 2023

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