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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 87
Le lundi 6 novembre 2023, 15 h 54 à 17 h 36
Webdiffusion
Présidence
Peter Schiefke, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Association canadienne du transport urbain
• Marco D'Angelo, président-directeur général
Chambre de commerce du Montréal métropolitain
• Michel Leblanc, président et chef de la direction
Unifor
• Jennifer Murray, directrice, Région de l’Atlantique
• Graham Cox, représentant national
VIA Rail Canada Inc.
• Mario Péloquin, président et chef de la direction
• Rita Toporowski, cheffe de la direction, Prestation de services
Ville de Trois-Rivières
• Jean Lamarche, maire
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 mars 2023, le Comité reprend son étude des projets de train à grande fréquence entre les villes de Québec et Toronto, entre Calgary et Banff et entre Calgary et Edmonton.

Marco D'Angelo, Michel Leblanc, Jennifer Murray, Mario Péloquin et Jean Lamarche font des déclarations et, avec Rita Toporowski et Graham Cox, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Mark Strahl donne avis de la motion suivante :

Que le Comité entreprenne une étude s’étendant sur cinq réunions afin d’évaluer l’incidence de la taxe carbone sur les transports en lieu et place des Canadiens et que le ministre des Transports comparaisse à ce sujet, et que le Comité trouve les ressources nécessaires pour organiser ces réunions.

La question : « Que le budget proposé de 28 500 $, pour l'étude du Projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et apportant une modification corrélative à une autre loi, soit adopté » est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 9; CONTRE : 2.

À 17 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carine Grand-Jean