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SRSR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 39
Le mardi 25 avril 2023, 11 h 5 à 13 h 6
Webdiffusion

Bibliothèque du Parlement
• Kelsey Brennan, analyste
• Grégoire Gayard, analyste
Conformément à l'article 106(2) du Règlement et à l'ordre adopté par la Chambre des communes le jeudi 23 juin 2022, la greffier du Comité préside à l'élection à la présidence.

Sur motion de Stéphane Lauzon, il est convenu, — Que Lloyd Longfield soit élu président du Comité.

À 11 h 8, Lloyd Longfield assume la présidence.

À 11 h 9, la réunion est suspendue.

À 11 h 10, la réunion reprend.

Le Conference Board du Canada
• Alain Francq, directeur, Innovation et technologie
Purppl
• Andrew Greer, directeur général
MaRS Discovery District
• Krista Jones, chef de la prestation des services, Groupe entreprises et écosystèmes
Centre for Indigenous Innovation and Technology
• Jarret Leaman, fondateur et directeur de la stratégie
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 22 septembre 2022, le mardi 14 février 2023 et le mardi 28 mars 2023, le Comité reprend son étude du soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle.

Alain Francq et Andrew Greer font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 3, la réunion est suspendue.

À 12 h 6, la réunion reprend.

Jarret Leaman et Krista Jones font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Maxime Blanchette-Joncas donne avis de la motion suivante :

Que le Comité demande au ministère de l’Industrie de fournir les informations manquantes relativement à la question posée par Maxime Blanchette-Joncas au ministre de l’Innovation, des Sciences et de l'Industrie lors de la réunion du 2 février 2023, qu'il le fasse au plus tard le jeudi 4 mai 2023 à 11 heures et que les informations manquantes à fournir soient les suivantes : i) le nombre de bourses d’études décernées en anglais et en français par le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), par université, pour les 20 dernières années; ii) le montant des bourses d’études décernées en anglais et en français par les trois organismes subventionnaires, par université, pour les 20 dernières années.

Le Conference Board du Canada
• Alain Francq, directeur, Innovation et technologie
Purppl
• Andrew Greer, directeur général
MaRS Discovery District
• Krista Jones, chef de la prestation des services, Groupe entreprises et écosystèmes
Centre for Indigenous Innovation and Technology
• Jarret Leaman, fondateur et directeur de la stratégie
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 22 septembre 2022, le mardi 14 février 2023 et le mardi 28 mars 2023, le Comité reprend son étude du soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 13 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck