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SRSR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 17
Le jeudi 22 septembre 2022, 18 h 28 à 20 h 3
Huis clos
Présidence
L’hon. Kirsty Duncan, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Kelsey Brennan, analyste
• Grégoire Gayard, analyste
Conformément à l'article 108(3)i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1 février 2022, le Comité reprend son étude des meilleurs talents, recherche et innovation.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier du Comité, en consultation avec la présidence, prépare une demande de voyage préliminaire concernant le voyage proposé du comité à Vancouver et à Penticton, en Colombie-Britannique, à Saskatoon, en Saskatchewan, et à Sudbury et à Chalk River, en Ontario, au cours de l'hiver 2023, pour examen par le comité de son étude de la grande science au Canada.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(3)i) du Règlement, le Comité entreprenne une étude de la façon dont le gouvernement du Canada peut mieux soutenir la commercialisation de la propriété intellectuelle; que le Comité consacre au moins quatre réunions à cette étude; et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à donner accès au cartable numérique aux bureaux des whips de chaque parti reconnu.

À 20 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck