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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 46
Le mardi 27 février 2024, 15 h 50 à 16 h 42
Huis clos
Présidence
Fayçal El-Khoury, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Laura Carter, analyste
• Brendan Naef, analyste
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, la greffière du Sous-comité préside à l'élection d'un vice-président.

Il est convenu, — Que Mike Lake soit élu premier vice-président du Sous-comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le mardi 17 octobre 2023, le Sous-comité reprend son étude d'éducation internationale inclusive pour les personnes handicapées.

Le Sous-comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 16 h 6, la réunion est suspendue.

À 16 h 21, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Inclure chaque enfant au bénéfice de tous : l’éducation inclusive pour les personnes handicapées à l’international ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Sous-comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le vendredi 28 avril 2023, le Sous-comité reprend son étude de la situation des Hazaras en Afghanistan.

Le Sous-comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 16 h 42, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Danielle Widmer