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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 75
Le mercredi 4 octobre 2023, 16 h 34 à 18 h 19
Webdiffusion
Présidence
George Chahal, président (Libéral)

• Sukh Dhaliwal remplace John Aldag (Libéral)
• Marco Mendicino remplace Yvonne Jones (Libéral)
• Terry Sheehan remplace John Aldag (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Laura Salter, analyste
ARC Financial Corp.
• Peter Tertzakian, directeur général
Canadians for Nuclear Energy
• Christopher Keefer, président
Association nucléaire canadienne
• George Christidis, vice-président, Relations gouvernementales et affaires internationales
Association canadienne de l'énergie renouvelable
• Fernando Melo, directeur de la politique fédérale
Électricité Canada
• Michael Powell, vice-président, Relations gouvernementales
• Terry Toner, agrégé supérieur
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 29 novembre 2022, le Comité reprend son étude des plans du Canada en matière d’énergie propre dans le contexte de la transformation de l’énergie en Amérique du Nord.

Peter Tertzakian, Christopher Keefer, George Christidis, Fernando Melo et Michael Powell font des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 1, la réunion est suspendue.

À 18 h 9, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, relativement aux documents remis au Comité par Paper Excellence conformément à la motion adoptée le mardi 30 mai 2023, les membres du Comité puissent consulter lesdits documents sous la supervision du greffier, sur rendez-vous, le mercredi 18 ou le jeudi 19 octobre 2023; qu’aucun appareil mobile ou électronique personnel ne soit admis dans la salle; que les notes prises pendant la consultation des documents ne soient pas apportées à l’extérieur de la salle; que les membres puissent être accompagnés d’un représentant du parti lorsqu’ils consultent les documents; que les membres soient autorisés à désigner jusqu’à deux représentants du parti pour consulter les documents à leur place.

À 18 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Patrick Williams