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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 30
Le mercredi 22 juin 2022, 16 h 43 à 17 h 37
Huis clos
Présidence
John Aldag (Libéral)

• Valerie Bradford remplace Yvonne Jones (Libéral)
• Iqwinder Gaheer remplace Francesco Sorbara (Libéral)
• Wilson Miao remplace George Chahal (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Marie Dumont, analyste
• Ross Linden-Fraser, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, avant de terminer l'étude Favoriser une transformation juste et équitable du secteur de l'énergie du Canada, le comité invite les témoins suivants à comparaître devant le comité afin de compléter le point de vue et l'expertise nécessaires à la présentation d'un rapport complet au Parlement. Ces témoins étant Jim Stanford, Stewart Phillip, Jacob Crane/Eriel Deranger, Chris Henderson, Samantha Smith, Angela Carter, Mike Yorke.

Il est convenu, — Que le sixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 20 juin 2022 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Qu’à la fin de la réunion du mercredi 22 juin 2022, le Comité considère la motion distribuée, le lundi 20 juin 2022, en lien avec l’étude de favoriser une transition juste et équitable du secteur de l’énergie du Canada.

2. Que le Comité adopte le plan de travail suivant pour l’automne :

a. Que le Comité termine son examen du projet de rapport sur l’étude du plafond des émissions de gaz à effet de serre pour le secteur pétrolier et gazier.

b. Que le Comité entreprenne l’étude du soutien fédéral pour les différents secteurs de ressources naturelles comme première nouvelle étude.

c. Que le Sous-comité se réunisse dans les premières deux semaines afin de déterminer l’objet des prochaines études.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence soit chargée de demander le consentement unanime de la Chambre pour modifier le cinquième rapport du Comité, présenté le lundi 20 juin 2022, afin que l’opinion dissidente du Bloc Québécois soit jointe en appendice.

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Desjardins