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PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 71
Le jeudi 15 juin 2023, 16 h 9 à 18 h 32
Télévisée
Présidence
John Williamson, président (Conservateur)

• Eric Melillo remplace Stephen Ellis (Conservateur)
• John Nater remplace Stephen Ellis (Conservateur)
• Rick Perkins remplace Stephen Ellis (Conservateur)
Chambre des communes
• Michel Bédard, légiste et conseiller parlementaire intérimaire
• Carine Grand-Jean, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• André Léonard, analyste
• Dillan Theckedath, analyste
À titre personnel
• Mel Cappe, professeur
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 24 avril 2023, le Comité reprend son étude de la Fondation Pierre Elliott Trudeau.

Mel Cappe fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 45, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 17 h 2, la réunion est suspendue.

À 17 h 34, la réunion reprend.

L’interrogation du témoin se poursuit.

À 18 h 10, la réunion est suspendue.

À 18 h 13, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l’examen du Rapport 9, Les vaccins contre la COVID-19, 2022 — Rapports 9 et 10 de la vérificatrice générale du Canada, renvoyé au Comité le mardi 6 décembre 2022.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 18 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffière de comité,

Audrée Dallaire