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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 64
Le vendredi 9 juin 2023, 8 h 47 à 10 h 48
Webdiffusion
Présidence

Bibliothèque du Parlement
• Martin Auger, analyste
• Katherine Simonds, analyste
Bureau du directeur parlementaire du budget
• Yves Giroux, directeur parlementaire du budget
• Christopher Penney, conseiller-analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 21 avril 2023, le Comité entreprend son étude de la revue de l’impact des processus d’approvisionnement du Canada sur les Forces armées canadiennes.

Yves Giroux fait une déclaration et, avec Christopher Penney, répond aux questions.

À 10 h 2, la réunion est suspendue.

À 10 h 7, la réunion reprend à huis clos.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 6 octobre 2022, le Comité reprend son étude de la cyber sécurité et la cyberguerre.

IL EST ORDONNÉ, — Que le projet de rapport soit adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le rapport soit intitulé : « La Cyberdéfense du Canada ».

IL EST ORDONNÉ, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

IL EST ORDONNÉ, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 16 h 00 le vendredi 16 juin 2023.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Wilson