Passer au contenu
;

INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 81
Le jeudi 2 novembre 2023, 15 h 38 à 17 h 47
Présidence
John Aldag, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Brittany Collier, analyste
• Allison Lowenger, analyste
Assemblée des chefs du Manitoba
• Catherine Merrick
Chiefs of Ontario
• Glen Hare, chef régional de l'Ontario
• Scott McLeod, chef de la première nation Nipissing
Grand Council Treaty No. 3
• Francis Kavanaugh
Nishnawbe Aski Nation
• Alvin Fiddler
Wabun Tribal Council
• Jason Batise, directeur exécutif
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 21 juin 2023, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-53, Loi concernant la reconnaissance de certains gouvernements métis en Alberta, en Ontario et en Saskatchewan, portant mise en vigueur des traités conclus avec ces gouvernements et modifiant d'autres lois en conséquence.

Glen Hare, Scott McLeod, Francis Kavanaugh et Alvin Fiddler font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 54, la réunion est suspendue.

À 16 h 58, la réunion reprend.

Catherine Merrick et Jason Batise font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Vanessa Davies