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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 112
Le mercredi 5 juin 2024, 17 h 15 à 18 h 42
Télévisée
Présidence
Patrick Weiler (Libéral)

• Adam Chambers remplace Eric Melillo (Conservateur)
• Laila Goodridge remplace Jamie Schmale (Conservateur)
• Lianne Rood remplace Martin Shields (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Brittany Collier, analyste
• Caitlin Gropp, analyste
Association of Iroquois and Allied Indians
• Le grand chef Joel Abram
Conseil canadien pour l'entreprise autochtone
• Matthew Foss, vice-président, Recherche et politique publique
Association nationale des sociétés autochtones de financement
• Andrew Leach, président, Conseil d'administration, Tale’Awtxw Aboriginal Capital Corporation
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 10 avril 2024, le Comité reprend son étude des recettes fiscales des entreprises sur les territoires des Premières Nations.

Le grand chef Joel Abram fait une déclaration.

Matthew Foss et Andrew Leach font des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 18, la réunion est suspendue.

À 18 h 21, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 18 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Cédric Taquet