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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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• Irek Kusmierczyk remplace Soraya Martinez Ferrada (Libéral)
• Eric Melillo remplace Scott Aitchison (Conservateur)
• Patrick Weiler remplace Tony Van Bynen (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Matthew Blackshaw, analyste
• Eleni Kachulis, analyste
• Vanessa Preston, analyste
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, la greffière du Comité préside à l'élection d'un vice-président.

Il est convenu, — Que Tracy Gray soit élue première vice-présidente du Comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 3 février 2022, le Comité reprend son étude des pénuries de main-d’œuvre, conditions de travail et l’économie des soins.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'examen du projet de loi C-22, Loi sur la prestation canadienne pour les personnes handicapées, et de la planification de réunions inclusives et accessibles, la greffière du Comité, en consultation avec la présidence, soit autorisée à assurer divers accommodements et services, y compris l’interprétation en langue des signes, le sous-titrage, la remise de documents en formats accessibles et l’adaptation des salles de réunion aux besoins en mobilité.

Il est convenu, — Que, si l'on en fait la demande, des frais raisonnables de soins auxiliaires soient remboursés aux témoins, à raison d'au plus deux représentants par organisme; pourvu que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion de la présidence.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’examen du projet de loi C-22, Loi sur la prestation canadienne pour les personnes handicapées, la date limite pour présenter au Comité des mémoires d’au plus cinq pages ou 2 500 mots soit le mercredi 16 novembre 2022 à 23 h 59 (HNE).

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne régissant le temps alloué pour les allocutions d’ouverture et l’interrogation des témoins, adoptée par le Comité le lundi 13 décembre 2021, les représentants du ministère de l’Emploi et du Développement social disposent de jusqu’à 20 minutes pour leur allocution d’ouverture à la réunion du mercredi 26 octobre 2022.

À 16 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Widmer