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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 80
Le mercredi 4 octobre 2023, 19 h 32 à 21 h 38
Huis clos
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 février 2022, le Comité reprend son étude de la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires).

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude du projet de loi C-293, Loi concernant la prévention et la préparation en matière de pandémie, la date limite pour soumettre des amendements à la greffière du Comité soit le vendredi 20 octobre 2023 à 12 heures.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude du projet de loi C-293, Loi concernant la prévention et la préparation en matière de pandémie, le Comité invite des fonctionnaires du ministère de la Santé à comparaître le lundi 23 octobre 2023, pour l'étude article par article du projet de loi.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 février 2022, le Comité reprend son étude de la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires).

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tienne une réunion au plus tard le lundi 30 octobre 2023 pour entendre des témoins sur les modifications du ministère de la Santé à la réglementation des produits de santé naturels, et que chaque parti représenté au sein du Comité soit invité à proposer le nom d’un témoin qui pourrait comparaître à la réunion.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude des modifications du ministère de la Santé à la réglementation des produits de santé naturels, chaque parti représenté au sein du Comité fournisse à la greffière, au plus tard le lundi 16 octobre 2023 à 16 heures, le nom d’un témoin à inviter à comparaître à la réunion du lundi 30 octobre 2023.

À 21 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Sing