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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 68
Le jeudi 11 mai 2023, 11 h 6 à 13 h 8
Webdiffusion
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

• Chandra Arya remplace Sonia Sidhu (Libéral)
• Jenna Sudds remplace Adam van Koeverden (Libéral)
• Élisabeth Brière remplace Adam van Koeverden (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
Breast Implant Failure and Illness Society Canada
• Nancy Pratt, militante représentante patiente
Breast Implant Safety Alliance
• Julie Elliott, militante représentante patiente
• Terri McGregor, militante représentante patiente
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 février 2022, le Comité reprend son étude de la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Motion

Robert Kitchen propose, — Que le Comité prolonge son étude sur la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires) d’une séance pour entendre le témoignage des Instituts de recherche en santé du Canada sur leur registre des dispositifs orthopédiques.

Il s'élève un débat.

Du consentement unanime, la motion est retirée.

Motion

Matt Jeneroux propose, — Que le Comité invite l’Institut canadien d’information sur la santé à fournir une réponse écrite aux témoignages reçus dans le cadre de l’étude sur la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires), en mettant particulièrement l’accent sur le Registre canadien des remplacements articulaires et l’intégration possible d’un registre des implants mammaires au sein de son organisation.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 13 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Patrick Williams