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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 124
Le lundi 17 juin 2024, 16 h 10 à 18 h 47
Télévisée
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

• Élisabeth Brière remplace Yasir Naqvi (Libéral)
• Gord Johns remplace Peter Julian (NPD)
• Shelby Kramp-Neuman remplace Stephen Ellis (Conservateur)
• Jeremy Patzer remplace Todd Doherty (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Que le budget proposé de 1 000 $, pour l'étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2024-2025 : crédits 1a et 10a sous la rubrique Ministère de la Santé, soit adopté.

Que le budget proposé de 11 500 $, pour l'étude des lignes directrices sur le dépistage du cancer du sein, soit adopté.

Que le budget proposé de 38 000 $, pour l'étude du traitement et de la prévention du cancer, soit adopté.

• L’hon. Mark Holland, C.P., député, ministre de la Santé
• L’hon. Ya'ara Saks, C.P., députée, ministre de la Santé mentale et des Dépendances
Agence canadienne d'inspection des aliments
• Robert Ianiro, vice-président, Politiques et programmes
Instituts de recherche en santé du Canada
• Mme Tammy Clifford, présidente intérimaire
• Dr Samuel Weiss, directeur scientifique, Institut des neurosciences, de la santé mentale et des toxicomanies
Ministère de la Santé
• Eric Costen, sous-ministre par intérim
• Michelle Boudreau, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale de la politique stratégique
• Jennifer Saxe, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des substances contrôlées et du cannabis
Agence de la santé publique du Canada
• Heather Jeffrey, présidente
• Nancy Hamzawi, première vice-présidente
• Michael Collins, vice-président, Direction générale de la promotion de la santé et prévention des maladies chroniques
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2024-2025.

À 16 h 13, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

Le ministre de la Santé fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 42, la réunion est suspendue.

À 16 h 48, la réunion reprend.

L’interrogation du témoin se poursuit.

À 17 h 2, la réunion est suspendue.

À 17 h 7, la réunion reprend.

La ministre de la Santé mentale et des Dépendances fait une déclaration et, avec Eric Costen, Jennifer Saxe et Nancy Hamzawi, répond aux questions.

À 17 h 33, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

Motion

Laila Goodridge propose, — Que, compte tenu de l'importante charge de travail du Comité, le Comité demande au président de réserver cinq réunions entre le 8 juillet 2024 et le 13 septembre 2024, pour traiter des travaux en suspens et des questions urgentes auxquelles sont confrontés les Canadiens, y compris la pénurie de médecins et la crise de la toxicomanie.

Il s'élève un débat.

Motion

Brendan Hanley propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal :

POUR : Élisabeth Brière, Brendan Hanley, Arielle Kayabaga, Marcus Powlowski, Sonia Sidhu — 5;

CONTRE : Stephen Ellis, Laila Goodridge, Gord Johns, Robert Kitchen, Jeremy Patzer, Luc Thériault — 6.

Le débat sur la motion se poursuit.

À 18 h 8, conformément à l'article 115(5) du Règlement, la réunion est suspendue.

À 18 h 19, la réunion reprend.

Le débat sur la motion se poursuit.

Motion

Marcus Powlowski propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Élisabeth Brière, Brendan Hanley, Gord Johns, Arielle Kayabaga, Marcus Powlowski, Sonia Sidhu, Luc Thériault — 7;

CONTRE : Stephen Ellis, Laila Goodridge, Robert Kitchen, Jeremy Patzer — 4.

À 18 h 25, la réunion est suspendue.

À 18 h 30, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Que des mémoires de tout au plus 2 000 mots soient acceptés dans le cadre de l’étude du traitement et de la prévention du cancer.

Que des mémoires de tout au plus 2 000 mots soient acceptés dans le cadre de l’étude du projet de loi C-368, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (produits de santé naturels).

Que des mémoires de tout au plus 2 000 mots soient acceptés dans le cadre de l’étude du projet de loi C-277, Loi prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale sur les lésions cérébrales.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 avril 2024, le Comité reprend son étude des lignes directrices sur le dépistage du cancer du sein.

Que les partis envoient leurs recommandations pour le rapport sur les lignes directrices sur le dépistage du cancer du sein à la greffière du Comité au plus tard le vendredi 28 juin 2024 à 17 heures.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 16 mai 2022, le Comité reprend son étude de la santé des femmes.

Que les partis envoient leurs recommandations pour le rapport sur la santé des femmes à la greffière du Comité au plus tard le vendredi 28 juin 2024 à 17 heures.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

IL EST ORDONNÉ — Que, dans le cadre de l’étude sur le traitement et la prévention du cancer, les analystes reçoivent l’instruction de préparer un plan de travail à l’intention du Comité.

À 18 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Aimée Belmore