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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 123
Le jeudi 13 juin 2024, 11 h 1 à 14 h 16
Webdiffusion
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

• Anna Roberts remplace Robert Kitchen (Conservateur)
• Karen Vecchio remplace Todd Doherty (Conservateur)
• Bonita Zarrillo remplace Peter Julian (NPD)
Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
À titre personnel
• Dre Jean M. Seely, professeure de radiologie, Faculté de médecine, Université d'Ottawa
• Dr Martin J. Yaffe, scientifique principal, Sunnybrook Research Institute, University of Toronto
Société canadienne du cancer
• Ciana Van Dusen, gestionnaire de la défense de l'intérêt public, Prévention et détection précoce
• Kelly Wilson Cull, directrice, Défense de l'intérêt public
Société canadienne de l'imagerie mammaire
• Dre Supriya Kulkarni, présidente
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 avril 2024, le Comité reprend son étude des lignes directrices sur le dépistage du cancer du sein.

À 11 h 3, la réunion est suspendue.

À 11 h 5, la réunion reprend.

Jean Seely, Kelly Wilson Cull et Ciana Van Dusen font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 3, la réunion est suspendue.

À 12 h 7, la réunion reprend.

Martin Yaffe et Supriya Kulkarni font des déclarations et répondent aux questions.

Motion

Laila Goodridge propose, — Que, étant donné que, le Groupe d’étude sur les soins de santé préventifs créé par le gouvernement fédéral, a décidé de ne pas abaisser les lignes directrices sur l'âge du dépistage du cancer du sein, et que, Cancer du sein Canada s'est dit "profondément préoccupé" par les lignes directrices du Groupe d'étude, le Comité fasse rapport à la Chambre que la décision du Groupe d’étude canadien sur les soins de santé préventifs devrait être immédiatement annulée et que le dépistage du cancer du sein devrait être étendu aux femmes dans la quarantaine, car cela contribuera à sauver des vies.

Il s'élève un débat.

Amendement

Marcus Powlowski propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, au mot « annulée », du mot « réévaluée »; par substitution, aux mots « que le dépistage du cancer du sein devrait être étendu aux femmes dans la quarantaine, car cela contribuera à sauver des vies » de ce qui suit : « qu’il faudrait envisager d’étendre le dépistage du cancer du sein aux femmes dans la quarantaine parce que cela contribuera à sauver des vies, de l’avis du Comité ».

Il s'élève un débat.

À 13 h 8, la réunion est suspendue.

À 13 h 38, la réunion reprend.

Après débat, l'amendement de Marcus Powlowski est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 6.

Le Comité reprend l’examen de la motion proposée par Laila Goodridge.

Amendement

Bonita Zarrillo propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « par les lignes directrices du Groupe d'étude », de ce qui suit : « et c’était aussi le cas de la majorité des témoins, »; par adjonction, après les mots, « contribuera à sauver des vies » de ce qui suit : « ; que le ministre de la Santé ordonne au groupe de travail de retourner à la planche à dessin et de revoir les lignes directrices en se basant sur les dernières connaissances scientifiques; et que l'Agence de la santé publique du Canada dépose à ce Comité les paramètres donnés au groupe de travail pour mettre à jour les lignes directrices sur le dépistage du cancer du sein ».

Il s'élève un débat.

Sous-amendement

Yasir Naqvi propose, — Que l’amendement soit modifiée par substitution, au mot « ordonne », du mot « exhorte ».

Après débat, le sous-amendement est mis aux voix et le résultat du vote est annoncé :

POUR : Brendan Hanley, Arielle Kayabaga, Yasir Naqvi, Sonia Sidhu, Luc Thériault — 5;

CONTRE : Stephen Ellis, Laila Goodridge, Robert Kitchen, Karen Vecchio, Bonita Zarrillo — 5.

Sur quoi, la présidence vote pour le sous-amendement.

Le sous-amendement est donc adopté.

L'amendement, tel que modifié, de Bonita Zarrillo est mis aux voix et adopté, par un vote par appel nominal :

POUR : Stephen Ellis, Laila Goodridge, Brendan Hanley, Arielle Kayabaga, Robert Kitchen, Yasir Naqvi, Sonia Sidhu, Luc Thériault, Karen Vecchio, Bonita Zarrillo — 10;

CONTRE : — 0.

La motion modifiée est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 10; CONTRE : 0.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit:

Que, étant donné que, le Groupe d’étude sur les soins de santé préventifs créé par le gouvernement fédéral, a décidé de ne pas abaisser les lignes directrices sur l'âge du dépistage du cancer du sein, et que, Cancer du sein Canada s'est dit "profondément préoccupé" par les lignes directrices du Groupe d'étude, et c’était aussi le cas de la majorité des témoins, le Comité fasse rapport à la Chambre que la décision du Groupe d’étude canadien sur les soins de santé préventifs devrait être immédiatement annulée et que le dépistage du cancer du sein devrait être étendu aux femmes dans la quarantaine, car cela contribuera à sauver des vies; que le ministre de la Santé exhorte au groupe de travail de retourner à la planche à dessin et de revoir les lignes directrices en se basant sur les dernières connaissances scientifiques; et que l'Agence de la santé publique du Canada dépose à ce Comité les paramètres donnés au groupe de travail pour mettre à jour les lignes directrices sur le dépistage du cancer du sein.

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 14 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Aimée Belmore