HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
NPD
Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Que le rapport soit intitulé : « Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés : assurer l'efficacité du processus de réforme ».
Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.
Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 12 heures le jeudi 2 mai 2024.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.
Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Que le rapport soit intitulé : « Favoriser une enfance saine : les assises de générations résilientes ».
Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.
Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 14 heures le jeudi 2 mai 2024.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que le Comité procède à l’étude sur le dépistage du cancer du sein après l’étude sur l’épidémie d’opioïdes et la crise des drogues toxiques au Canada; que les témoignages et les documents reçus dans le cadre de l’étude sur la santé des femmes soient également examinés dans le cadre de l’étude du comité sur le dépistage du cancer du sein; que, pour l’étude sur le dépistage du cancer du sein, les listes de témoins en ordre de priorité soient fournies à la greffière du comité au plus tard le vendredi 26 avril 2024, à 16 heures.
Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur le traitement et la prévention du cancer au Canada, y compris l'état de la recherche actuelle sur le diagnostic et le traitement du cancer; que le Comité consacre jusqu'à six réunions à cette étude; que le Comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations à la Chambre; que, conformément à l'article 109 du Règlement, le gouvernement dépose une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que le Comité procède à l’étude sur la prévention et le traitement du cancer après l’étude sur le dépistage du cancer du sein; que les listes de témoins pour l’étude sur la prévention et le traitement du cancer soient fournies à la greffière au plus tard le vendredi 3 mai 2024, à 16 heures.
À 12 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,