Passer au contenu
;

FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 39
Le mardi 1 novembre 2022, 15 h 32 à 17 h 27
Webdiffusion
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

Chambre des communes
• Justin Vaive, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Edouard McIntyre, analyste
À titre personnel
• Gerard Chidley, capitaine
Commission de services régionaux Péninsule acadienne
• Jules Haché, membre du conseil d'administration
CORBO Génie Conseil
• Philippe Cormier, président
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 20 janvier 2022, le Comité reprend son étude de la baleine noire de l’Atlantique Nord.

Gerard Chidley, Jules Haché et Philippe Cormier font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 55, la réunion est suspendue.

À 17 heures, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude de la baleine noire de l’Atlantique Nord, les membres du Comité fassent parvenir à la greffière leurs recommandations au plus tard le vendredi 4 novembre 2022 à 12 heures.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude de la baleine noire de l’Atlantique Nord, la date limite pour soumettre des mémoires soit le vendredi 4 novembre 2022 à 12 heures.

À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Sing