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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 111
Le jeudi 23 mai 2024, 15 h 31 à 17 h 10
Webdiffusion
Présidence
Ken McDonald, président (Libéral)

• Chad Collins remplace Serge Cormier (Libéral)
• Annie Koutrakis remplace Brendan Hanley (Libéral)
• Eric Melillo remplace Clifford Small (Conservateur)
• Gerald Soroka remplace Richard Bragdon (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Conseil du poisson de fond de l'Atlantique
• Sylvie Lapointe, présidente
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 15 février 2024, le Comité reprend son étude sur les barèmes utilisés par le ministère des Pêches et des Océans pour fixer les quotas de pêches au sébaste.

Sylvie Lapointe fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 17, la réunion est suspendue.

À 16 h 18, la réunion reprend.

À 16 h 29, la réunion est suspendue.

À 16 h 41, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 8 février 2024, le Comité reprend son étude sur les mesures visant à prévenir la violence au cours de la saison de pêche à la civelle de 2024.

Le Comité entreprend l'examen d'une ébauche de lettre.

À 17 h 10, le Comité s'ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Dubois-Richard