Passer au contenu
;

FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 76
Le mardi 14 février 2023, 11 h 1 à 12 h 46
Huis clos
Présidence
Jasraj Singh Hallan, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Michaël Lambert-Racine, analyste
• Joëlle Malo, analyste
Conformément à l'article 83.1 du Règlement, le Comité reprend ses consultations prébudgétaires en vue du budget de 2023.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 11 h 29, la réunion est suspendue.

À 11 h 36, la réunion reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires d'un maximum de 10 pages soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 16 heures le mardi 7 mars 2023.

À 12 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Roger