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FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 97
Le jeudi 15 février 2024, 15 h 30 à 17 h 32
Webdiffusion
Présidence
Karen Vecchio, présidente (Conservateur)

• Eric Melillo remplace Michelle Ferreri (Conservateur)
• Brad Vis remplace Michelle Ferreri (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Clare Annett, analyste
• Alexia Lagacé-Roy, analyste
• L’hon. Rechie Valdez, C.P., députée, ministre de la Petite Entreprise
À titre personnel
• Lohifa Pogoson Acker, propriétaire d'entreprise
Ministère de l'Industrie
• Francis Bilodeau, sous-ministre délégué, Innovation, sciences et développement économique Canada
• Etienne-René Massie, sous-ministre adjoint, Services axés sur le marché, le tourisme et la petite entreprise
Wisdom2Action
• Fae Johnstone, directrice générale
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 21 septembre 2023, le Comité reprend son étude de l'autonomisation économique des femmes.

À 15 h 30, la réunion est suspendue.

À 15 h 33, la réunion reprend.

La ministre fait une déclaration et, avec Francis Bilodeau et Etienne-René Massie, répond aux questions.

À 16 h 30, la réunion est suspendue.

À 16 h 35, la réunion reprend.

Lohifa Pogoson Acker et Fae Johnstone font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 12, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 17 h 17, la réunion est suspendue.

À 17 h 22, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1er février 2022, le Comité reprend son étude de la traite des femmes, des filles et des personnes de diverses identités de genre.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « C’est le temps d’agir : Prévenir la traite des femmes, des filles et des personnes de diverses identités de genre au Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisées à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 12 heures (HNE) le vendredi 23 février 2024.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

IL EST ORDONNÉ, — Que la greffière et les analystes du Comité, en consultation avec la présidence, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité et pour distribution suite à la présentation du rapport à la Chambre.
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

IL EST ORDONNÉ, — Que les analystes rédigent une ébauche de lettre concernant l’établissement du budget relatif à l’analyse comparative entre les sexes (ACS) dans tous les ministères du gouvernement fédéral et que cette lettre soit envoyée à tous les membres du Comité.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Widmer