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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 7
Le jeudi 3 mars 2022, 18 h 29 à 20 h 34
Webdiffusion
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Biigtigong Nishnaabeg
• Chef Duncan Malcolm Michano
Commission canadienne de sûreté nucléaire
• Rumina Velshi, présidente et première dirigeante
• Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations
• Kavita Murthy, directrice générale, Réglementation du cycle et des installations nucléaires
Ministère des Ressources naturelles
• Mollie Johnson, sous-ministre adjointe, Secteur de l'énergie à faibles émissions de carbone
• Jim Delaney, directeur, Division de l'uranium et des déchets radioactifs
• Justin Hannah, directeur, Division de l'énergie nucléaire
Ministère de l'Environnement
• Mary Taylor, directrice générale, Activités de protection de l'environnement
Agence canadienne d'évaluation d'impact
• Steve Chapman, directeur général, Direction des programmes nationaux
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 3 février 2022, le Comité reprend son étude de la gouvernance des déchets nucléaires au Canada.

Rumina Velshi et Mollie Johnson font des déclarations et, avec Ramzi Jammal, Kavita Murhy, Jim Delaney et Justin Hannah, répondent aux questions.

À 19 h 31, la réunion est suspendue.

À 19 h 33, la réunion reprend.

Duncan Malcolm Michano, Steve Chapman et Mary Taylor font des déclarations et répondent aux questions.

Sur une motion de Laurel Collins, il est résolu :

Attendu que l’Ukraine fait état d’un incendie à la plus grande centrale nucléaire d’Europe;

Que le Comité condamne toutes les actions ayant mené à la situation.

À 20 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Longpré