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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 137
Le mercredi 4 décembre 2024, 16 h 31 à 18 h 38
Webdiffusion
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

• Kristina Michaud remplace Monique Pauzé (Bloc Québécois)
• Anita Vandenbeld remplace Leah Taylor Roy (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Poonam Jusrut, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Ministère de l'Industrie
• Stephanie Tanton, sous-ministre adjointe, Stratégique pour l'innovation
• Francis Bilodeau, sous-ministre délégué, Innovation, sciences et développement économique Canada
• Jean-Francois Courtois, directeur exécutif, Développement des affaires et attrait à l'investissement
• Denis Martel, directeur général, Direction générale de la collaboration et des réseaux
• Milenka Mitrovic, directrice générale par intérim, direction générale de la stratégie et du développement des affaires
Ministère de l'Environnement
• Vincent Ngan, sous-ministre adjoint, Direction générale des changements climatiques
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
• Ramsey Wright, directeur général par intérim, Direction des programmes
Bureau du vérificateur général
• Jerry V. DeMarco, commissaire à l’environnement et au développement durable
• Nicolas Blouin, directeur
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le fonds Accélérateur net zéro.

Francis Bilodeau et Jerry V. DeMarco font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, nonobstant la motion pour affaires courantes régissant les réunions à huis clos, que le personnel du ministère de l'Environnement, du ministère de l'Industrie et du Bureau du vérificateur général soit autorisé à rester lors de la partie à huis clos de la réunion.

À 17 h 37, la réunion est suspendue.

À 17 h 44, la réunion reprend à huis clos.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 18 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Natalie Jeanneault