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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 85
Le lundi 5 juin 2023, 11 heures à 13 h 16
Webdiffusion
Présidence
Kevin Waugh, vice-président (Conservateur)

• Sébastien Lemire remplace Martin Champoux (Bloc Québécois)
• Richard Martel remplace Marilyn Gladu (Conservateur)
• Bonita Zarrillo remplace Peter Julian (NPD)
Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• François Delisle, analyste
À titre personnel
• Kelly Favro, co-fondatrice, My Voice, My Choice
• Kristen Worley, ancienne athlète de haut niveau et porte-parole
My Voice, My Choice
• Jessica Gaertner, porte-parole
Natation Canada
• Suzanne Paulins, directrice générale par intérim
En toute confiance
• Rebecca Khoury, fondatrice
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le lundi 13 juin 2022 et le mardi 20 septembre 2022, le Comité reprend son étude de l'implication de la pratique sécuritaire du sport au Canada.

Kristen Worley, Kelly Favro, Jessica Gaertner et Rebecca Khoury font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 3, la réunion est suspendue.

À 12 h 5, la réunion reprend.

Suzanne Paulins fait une déclaration et répond aux questions.

Bonita Zarrillo donne avis de la motion suivante :

Que le Comité permanent du patrimoine canadien invite Mary-Sophie Harvey à comparaître, si elle le souhaite, dans les prochaines semaines, dès le 12 juin.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Bonita Zarrillo propose, — Que le Comité tienne une réunion supplémentaire le vendredi 9 juin 2023.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal :

POUR : Sébastien Lemire, Bonita Zarrillo — 2;

CONTRE : Chris Bittle, Michael Coteau, Lisa Hepfner, Anthony Housefather, Tim Louis, Richard Martel, Martin Shields, Rachael Thomas — 8.

Il est convenu, — Que dans le contexte de l’étude de la pratique sécuritaire du sport au Canada, la juge Rosemarie Aquilina soit invitée à comparaître lors de la première heure de la réunion du lundi 19 juin et que la deuxième heure soit réservée pour fournir des instructions aux analystes pour la rédaction d’un rapport.

Motion

Rachael Thomas propose, — Que le Comité entreprenne immédiatement une étude sur les changements récemment annoncés au passeport canadien; notamment la décision du gouvernement de retirer les images représentatives de la culture et de l’histoire du Canada; que le ministre du Patrimoine canadien soit invité à comparaître dans le cadre de cette étude; que trois réunions soient consacrées à l’étude; que les listes de témoins soient à remettre dans les cinq jours suivant l’adoption de la présente motion; que le Comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations à la Chambre.

Un rappel au Règlement est soulevé relativement à la recevabilité de la motion proposée.

À 13 heures, la réunion est suspendue.

À 13 h 6, la réunion reprend.

DÉCISION DE LA PRÉSIDENCE

La présidence déclare la proposition recevable au motif qu’il juge que le sujet de la motion est relié au mandat du Comité.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal :

POUR : Richard Martel, Martin Shields, Rachael Thomas — 3;

CONTRE : Chris Bittle, Michael Coteau, Lisa Hepfner, Anthony Housefather, Sébastien Lemire, Tim Louis, Bonita Zarrillo — 7.

À 13 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Desjardins