Passer au contenu

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 102
Le jeudi 30 novembre 2023, 8 h 25 à 10 h 22
Télévisée
Présidence
L’hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

• Sébastien Lemire remplace Martin Champoux (Bloc Québécois)
• Chris Lewis remplace Marilyn Gladu (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Marion Ménard, analyste
• Liane Tanguay, analyste
• L’hon. Pascale St-Onge, C.P., députée, ministre du Patrimoine canadien
Ministère du Patrimoine canadien
• Isabelle Mondou, sous-ministre
• Thomas Owen Ripley, sous-ministre adjoint délégué, Affaires culturelles
• Joëlle Montminy, sous-ministre adjointe principale, Affaires culturelles
• David Dendooven, sous-ministre adjoint, Politique stratégique, planification et affaires ministérielles
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 28 septembre 2023, le Comité entreprend une séance d’information avec la ministre du Patrimoine canadien sur son mandat.

La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Un rappel au Règlement est soulevé relativement à la recevabilité de la demande d’obtenir une réponse dans une langue spécifique.

DÉCISION DE LA PRÉSIDENCE

La présidence a jugé que les témoins peuvent répondre dans la langue officielle de leur choix.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 9 h 40, la réunion est suspendue.

À 9 h 44, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 10 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Desjardins