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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 81
Le mercredi 7 février 2024, 17 h 9 à 18 h 33
Webdiffusion
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

• Mike Kelloway remplace L’hon. Carolyn Bennett (Libéral)
• Pierre Paul-Hus remplace Terry Dowdall (Conservateur)
Chambre des communes
• Geneviève Desjardins, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
À titre personnel
• Paula MacDonald, titulaire de maîtrise en travail social
Unité des chiens d'assistance pour les vétérans canadiens
• Dwayne Sawyer, président
• Kristina Sharp, membre
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 octobre 2022, le Comité reprend son étude des expériences vécues par les vétéranes.

Paula MacDonald et Kristina Sharp font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 18 h 14, la réunion est suspendue.

À 18 h 17, la réunion reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 38 500 $, pour l'étude de la transition à la vie civile, soit adopté.

Le Comité reprend l’examen de la motion proposée par Blake Richards le mercredi 20 décembre 2023 qui se lit comme suit :

Que, relativement à son étude sur le Monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan, le Comité permanent des anciens combattants

a) invite la commandante adjointe du personnel militaire, la lieutenante-générale Lise Bourgon; et

b) ordonne la production de tous les mémorandums, notes d'information, courriels, correspondance ou tout autre registre de conversations ou de communications (y compris les messages textes, les messages Microsoft Teams, les messages WhatsApp, les messages Signal ou toute autre messagerie électronique), concernant le Monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan, transmis, depuis le 8 novembre 2021, entre

(i) le ministère des Anciens Combattants et le cabinet de la ministre des Anciens Combattants,

(ii) le ministère du Patrimoine canadien et le cabinet de la ministre du Patrimoine canadien,

(iii) le ministère des Anciens Combattants et le Bureau du Conseil privé,

(iv) le ministère du Patrimoine canadien et le Bureau du Conseil privé,

(v) le Bureau du Conseil privé et le Cabinet du premier ministre,

(vi) le cabinet de la ministre des Anciens Combattants et le cabinet du premier ministre, et

(vii) le cabinet de la ministre du Patrimoine canadien et le cabinet du premier ministre, à condition que ces documents soient fournis au greffier du Comité, dans les deux langues officielles et sans expurgation, dans les 21 jours suivant l'adoption de la présente motion.

Amendement

Sean Casey propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après le paragraphe b) (vii), de ce qui suit : « Et qu’Anciens Combattants Canada fournisse toute correspondance reçue de membres du jury responsable d’évaluer les plans de conception finalistes du Monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan depuis juin 2023. ».

Il s'élève un débat.

À 18 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Malachie Azémar