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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 62
Le mardi 3 octobre 2023, 16 h 43 à 18 h 45
Huis clos
Présidence
Bryan May, président suppléant (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 octobre 2022, le Comité reprend son étude de la stratégie nationale pour l'emploi des vétérans après le service.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite la ministre des Anciens Combattants, l'hon. Ginette Petitpas Taylor, et la ministre du Patrimoine canadien, l'hon. Pascal St‑Onge, à comparaître devant le comité pendant au moins deux heures, au plus tard le jeudi 9 novembre 2023, pour répondre aux questions sur la gestion du gouvernement dans la controverse entourant le concours et l’attribution du contrat pour la conception du Monument commémoratif national de la mission du Canada en Afghanistan, et que cette comparution de la ministre des Anciens Combattants, l'hon. Ginette Petipas‑Taylor, se fasse séparément de la comparution demandée précédemment par le comité dans sa motion adoptée le mardi 26 septembre 2023.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 3 octobre 2022, le Comité reprend son étude de la stratégie nationale pour l'emploi des vétérans après le service.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 18 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre (Sacha) Vassiliev