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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 25
Le vendredi 7 mai 2021, 13 h 11 à 15 h 9
Webdiffusion
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Chambre des communes
• Mark D'Amore, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Xavier Deschênes-Philion, analyste
• Sophie Leduc, analyste
À titre personnel
• M. Amit Kumar, professeur et titulaire de la Chaire de recherche industrielle du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada, génie des systèmes énergétiques et écologiques, University of Alberta
Canada Clean Fuels Inc.
• Giovanni Angelucci, vice-président, Développement des affaires
• Aaron Freeman, directeur principal, Pivot Strategic Consulting
Association canadienne des carburants
• Bob Larocque, président et chef de la direction
• David Schick, vice-président, L'Ouest canadien
Covenant Energy Ltd.
• Josh Gustafson, président et chef de la direction
Dow Canada
• W. Scott Thurlow, conseiller principal, Affaires gouvernementales
Conseil de l'industrie forestière du Québec
• Jean-François Samray, président-directeur général
• Louis Germain, directeur, Énergie et environnement
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 22 mars 2021, le Comité reprend son étude de l’industrie des carburants renouvelables et à faible teneur en carbone au Canada.

Amit Kumar, Giovanni Angelucci, Bob Larocque, Josh Gustafson, W. Scott Thurlow et Jean-François Samray font des déclarations et, avec David Schick, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 3 mai 2021 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire la recommandation suivante :


1. Que, conformément à l’ordre de renvoi de la Chambre du vendredi 30 avril 2021, le Comité étudie le projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur la santé et la sécurité dans la zone extracôtière; et qu’il invite le ministre des Ressources naturelles, des représentants de la Newfoundland and Labrador Oil and Gas Industries Association ainsi que des représentants d’Unifor Local 2121 à comparaître le lundi 10 mai 2021 à 11 heures, avant de procéder à l’étude article par article du projet de loi.

Il est convenu, — Que Normand Goyette puisse être assisté d’un avocat lors de sa comparution relativement à l'étude de l’industrie des carburants renouvelables et à faible teneur en carbone au Canada.

À 15 h 9, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Hilary Jane Powell