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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 1re session
Réunion 3
Le jeudi 27 février 2020, 8 h 50 à 10 h 52
Webdiffusion
Présidence
Tom Lukiwski (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Raphaëlle Deraspe, analyste
• Ryan van den Berg, analyste
• L’hon. Jean-Yves Duclos, C.P., député, président du Conseil du Trésor
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Karen Cahill, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances
• Glenn Purves, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses
• Marcia Santiago, directrice exécutive, Stratégies et prévisions des dépenses
• Baxter Williams, directeur exécutif, Conditions d’emploi et relations de travail
Conformément à l'article 81(5) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 20 février 2020, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 : crédit 1b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et crédits 1b et 5c sous la rubrique Services partagés Canada, renvoyés au Comité le mardi 18 février 2020.

Le ministre fait une déclaration et, avec Glenn Purves, répond aux questions.

À 9 h 42, la réunion est suspendue.

À 9 h 46, la réunion reprend.

Les témoins répondent aux questions.

À 10 h 28, la réunion est suspendue.

À 10 h 30, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 25 février 2020 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur l’approvisionnement en matière de défense axée sur la construction navale.

2. Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne un examen de la Loi sur la réduction de la paperasse et fasse rapport de ses observations à la Chambre avant la fin du mois de juin 2020.

3. Que, conformément à l’article 108(3)c) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur le processus d’embauche dans la fonction publique.

4. Que, conformément aux articles 108(2) et 108(3)c)(iii)du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur l’embauche d’anciens combattants au sein de la fonction publique.

5. Que, conformément à l’article 108(3)c) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur la Stratégie pour un gouvernement vert.

6. Que le Comité invite la ministre des Services publics et de l’Approvisionnement à faire un exposé sur Phénix.

7. Que le Comité invite la ministre des Services publics et de l’Approvisionnement à faire un exposé sur Postes Canada.

8. Que le Comité entreprenne une étude sur le Rapport sur les résultats ministériels 2018-2019

9. Que le Comité entreprenne une étude sur le Budget principal des dépenses 2020-2021

10. Que le comité invite le directeur parlementaire du budget à comparaître pour lui fournir une séance d'information sur le rapport sur le budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 du directeur parlementaire du budget et pour discuter du budget principal des dépenses, 2020-2021.

À 10 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna