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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des anciens combattants (ACVA)
43e législature, 1re session
Réunion 5
Le jeudi 12 mars 2020, 8 h 46 à 10 h 46
Audio seulement
Présidence
Bryan May, président (Libéral)

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• Arnold Viersen remplace Phil McColeman (Conservateur)
Chambre des communes
• Christine Lafrance, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Marion Ménard, analyste
• Isabelle Lafontaine-Émond, analyste
Arriéré des demandes de prestations d'invalidité au ministère des Anciens Combattants
Ministère de la Défense nationale
• Bgén Andrew Downes, médecin général, commandant, Groupe des Services de santé des Forces canadiennes
• Bgén Mark Misener, Commandant, Groupe de transition des Forces armées canadiennes
• Brock Heilman, Directeur du service informatique médical, Groupe des Services de santé des Forces canadiennes
Légion royale canadienne
• Steven Clark, directeur exécutif national
• Raymond McInnis, directeur, Services aux vétérans, Direction nationale
Syndicat des employé(e)s des Anciens combattants
• Virginia Vaillancourt, présidente nationale
• Mike Martin, communications
Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
• Christopher J. McNeil, président
• Jacques A. Bouchard, vice-président
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 25 février 2020, le Comité reprend son étude sur l'arriéré des demandes de prestations d'invalidité au ministère des Anciens Combattants.

Virginia Vaillancourt, Mike Martin et Raymond McInnis font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 9 h 46, la réunion est suspendue.

À 9 h 49, la réunion reprend.

Christopher McNeil, BGén Mark Misener et SGén Andrew Downes font des déclarations et, avec Jacques A. Bouchard, répondent aux questions.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Jolène Savoie-Day