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SSEC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 4
mardi 15 novembre 2016, 17 h 36 à 18 h 6
Huis clos
Présidence
Robert Oliphant, président (Libéral)

• L'hon. Tony Clement remplace Larry Miller (Conservateur)
• Nathaniel Erskine-Smith remplace Marco Mendicino (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Tanya Dupuis, analyste
• Dominique Valiquet, analyste
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 18 h 04, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Sous-comité continue à siéger.

À 18 h 6, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Jean-Marie David