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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 61
lundi 1 mai 2017, 15 h 32 à 17 h 31
Huis clos
Présidence
Robert Oliphant, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Tanya Dupuis, analyste
• Dominique Valiquet, analyste
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Mark Gwozdecky, sous-ministre adjoint, Sécurité internationale et affaires politiques
• Martin Benjamin, directeur général, Direction générale de la Stratégie pour l'Amérique du Nord
Ministère de la Défense nationale
• Mgén Derek Joyce, directeur général, Politique de sécurité internationale
• Col James Irvine, Politique de l’hémisphère occidental
Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile
• Jill Wherrett, sous-ministre adjointe par intérim, Secteur des affaires du portefeuille et des communications
• Kristen Ali, avocate
Agence des services frontaliers du Canada
• Martin Bolduc, vice-président, Direction générale des programmes
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le déplacement à Washington, (D.C.)

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 14, la séance est suspendue.

À 17 h 17, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le sixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le mercredi 12 avril 2017 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, relativement à l’étude du projet de loi C-23 par le Comité, la liste de témoins choisis soit adoptée;

2. Que le calendrier de travail du Comité pour les mois de mai et de juin 2017 soit adopté.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée le lundi 6 mars 2017 relativement à son budget de déplacement à Washington, (D.C.), le Comité soit autorisé à fournir des repas d'hospitalité et de travail pendant le voyage.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David