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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 89
jeudi 22 mars 2018, 8 h 51 à 10 h 17
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Mohamed Zakzouk, analyste
 
Chambre des communes
• Olivier Champagne, greffier législatif
Association canadienne du ciment
• Adam Auer, vice-président, environnement et développement durable
• Steve Morrissey, vice-président
Conseil de l'industrie forestière du Québec
• Gérald Beaulieu, directeur, Centre d'expertise sur la construction commerciale en bois (CECOBOIS)
Athena Sustainable Materials Institute
• Jamie Meil, chercheur principal
• Jennifer O'Connor, présidente
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 7 février 2018, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-354, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (utilisation du bois).

Jennifer O'Connor, Adam Auer et Gérald Beaulieu, par vidéoconférence de Québec (Québec) font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 9 h 46, la séance est suspendue.

À 9 h 49, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.

Le président met en délibération l'article 1.

Article 1,

Mary Ng propose, — Que le projet de loi C-354, à l'article 1, soit modifié par substitution, aux lignes 8 à 13, page 1, de ce qui suit :

« (1.1) Dans l’élaboration des exigences visant la construction, l’entretien ou la réparation d’ouvrages publics, de biens réels fédéraux ou d’immeubles fédéraux, le ministre tient compte de toute réduction potentielle des émissions de gaz à effet de serre et de tout autre avantage pour l’environnement et peut autoriser l’utilisation du bois ou de toute autre chose, notamment de matériel, de produits ou de ressources durables, qui offre pareil avantage. »

Il s'élève un débat.

À 9 h 59, la séance est suspendue.

À 10 h 6, la séance reprend.

Le Comité reprend son étude de l'amendement de Mary Ng.

Le débat se poursuit.

À 10 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard