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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 80
lundi 11 décembre 2017, 15 h 31 à 16 h 4
Huis clos
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Chambre des communes
• Andrew Lauzon, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Mohamed Zakzouk, analyste
• Jesse Good, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 13 juin 2017, le Comité reprend son étude sur les interconnexions électriques stratégiques.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Interconnexions électriques stratégiques".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes et/ou complémentaires soient en caractère Calibri de 12 points et que leurs titres soient en caractère Cambria de 14 points avec alignement à gauche, à interligne simple et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 10 h le mercredi 13 décembre 2017.

Il est convenu, — Qu'une copie électronique soit envoyée à tous les députés et témoins, et qu'une copie papier soit envoyée à tous les membres du Comité.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude qui s’échelonnera sur au moins quatre réunions pour examiner la situation actuelle et future des données nationales sur l’énergie, afin d’examiner :

  1. les avantages associés aux données nationales sur l’énergie;
  2. les utilisateurs des données nationales sur l’énergie, leurs besoins et si ces derniers sont satisfaits;
  3. les lacunes en ce qui concerne les données sur l’énergie disponibles à l’heure actuelle;
  4. les pratiques exemplaires en matière de gestion, d’acquisition et de transmission de données sur l’énergie.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude du Comité portant sur les produits secondaires de la chaîne d’approvisionnement dans le secteur forestier du Canada, les membres soumettent au greffier du Comité leur liste de témoins supplémentaires en ordre de priorité au plus tard le vendredi 15 décembre 2017.

À 16 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Kenza Gamassi