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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 6
lundi 11 avril 2016, 15 h 31 à 17 h 20
Télévisée
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jesse Good, analyste
• Mohamed Zakzouk, analyste
 
Chambre des communes
• Kim Rudd
• L’hon. Jim Carr, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Bob Hamilton, sous-ministre
• Kami Ramcharan, sous-ministre adjointe, dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion et des services intégrés
• Glenn Mason, sous-ministre adjoint, Service canadien des forêts
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédit 1 sous la rubrique Office national de l'énergie et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ressources naturelles, renvoyés au Comité le mardi 23 février 2016.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada

L'hon. Jim Carr fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 41, la séance reprend.

Bob Hamilton, Kami Ramcharan et Glenn Mason répondent aux questions.

À 17 h 12, la séance est suspendue.

À 17 h 14, la séance reprend.

Le crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté néclaire

Le crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Office national de l'énergie

Le crédit 1 sous la rubrique Office national de l'énergie est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique ministère des Ressources naturelles

Le crédit 1 sous la rubrique ministère des Ressources naturelles est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique ministère des Ressources naturelles

Le crédit 5 sous la rubrique ministère des Ressources naturelles est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique ministère des Ressources naturelles

Le crédit 10 sous la rubrique ministère des Ressources naturelles est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord

Le crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, du crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, du crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, du crédit 1 sous la rubrique Office national de l'énergie et des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ressources naturelles moins les montants attribués à titre de crédit provisoire.

À 17 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte