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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 134
Le mardi 30 avril 2019, 15 h 36 à 17 h 25
Télévisée
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Sophie Leduc, analyste
• Mohamed Zakzouk, analyste
• L’hon. Amarjeet Sohi, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Christyne Tremblay, sous-ministre
• Cheri Crosby, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion et des services intégrés
• Frank Des Rosiers, sous-ministre adjoint, Secteur de l'innovation et de la technologie de l'énergie
• Jay Khosla, sous-ministre adjoint, Secteur de l'énergie
• Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Bureau de gestion des grands projets
• Beth MacNeil, sous-ministre adjointe, Service canadien des forêts
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2019-2020: crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Ressources naturelles et crédits 1 et 5 sous la rubrique Office national de l'énergie, renvoyés au Comité le jeudi 11 avril 2019.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée.

Le ministre fait une déclaration et, avec Christyne Tremblay et Cheri Crosby, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Shannon Stubbs propose, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité invite immédiatement le ministre des Ressources naturelles à comparaître devant lui le jeudi 20 juin 2019, pendant au moins une réunion complète, afin d’informer le Comité sur le plan du gouvernement pour le projet d’expansion du réseau Trans Mountain; et que cette réunion soit télévisée.

Il s'élève un débat.

Il est convenu, — Que l’examen de la motion soit reporté à une prochaine réunion.

• L’hon. Amarjeet Sohi, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Christyne Tremblay, sous-ministre
• Cheri Crosby, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion et des services intégrés
• Frank Des Rosiers, sous-ministre adjoint, Secteur de l'innovation et de la technologie de l'énergie
• Jay Khosla, sous-ministre adjoint, Secteur de l'énergie
• Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Bureau de gestion des grands projets
• Beth MacNeil, sous-ministre adjointe, Service canadien des forêts
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2019-2020: crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Ressources naturelles et crédits 1 et 5 sous la rubrique Office national de l'énergie, renvoyés au Comité le jeudi 11 avril 2019.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 16 h 29, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

Christyne Tremblay, Cheri Crosby, Frank Des Rosiers, Jay Khosla, Jeff Labonté, et Beth MacNeil répondent aux questions.

À 17 h 19, la séance est suspendue.

À 17 h 22, la séance reprend.

Du consentement unanime, le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, le crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Ressources naturelles et les crédits 1 et 5 sous la rubrique Office national de l'énergie.

Le crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, le crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, le crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Ressources naturelles et les crédits 1 et 5 sous la rubrique Office national de l'énergie sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Ressources naturelles et des crédits 1 et 5 sous la rubrique Office national de l'énergie, moins les montants attribués dans le Budget provisoire des dépenses.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Jubilee Jackson