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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 123
Le jeudi 6 décembre 2018, 11 h 5 à 12 h 58
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Sophie Leduc, analyste
• Mohamed Zakzouk, analyste
Ecovert Corporation
• Ragui Barsoum, directeur, Ecovert Cx Corporation
• Jim Lord, fondateur principal
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 14 juin 2018, le Comité reprend son étude des possibilités économiques en matière d’efficacité énergétique au Canada.

Jim Lord et Ragui Barsoum, par vidéoconférence de Toronto, Ontario, font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 44, la séance est suspendue.

À 11 h 48, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude des pratiques exemplaires utilisées dans le monde relativement à la participation de communautés autochtones à la réalisation de grands projets énergétiques; que cette étude porte, entre autres, sur la participation des Autochtones aux projets dès les premières étapes, sur les ententes d’intérêts mutuels ou contrats semblables, sur les mesures d’accommodement, sur les occasions d’affaires pour les Autochtones ainsi que sur l’emploi direct, sur les résultats pour les communautés autochtones à la fin du cycle de vie des projets, sur les défis généraux auxquels ont été confrontés les autres pays dans leurs rapports avec les peuples autochtones ou sur les solutions qu’ils ont adoptées; que l’étude comprenne au plus dix rencontres et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre; et que conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de soumettre une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude des pratiques exemplaires utilisées dans le monde relativement à la participation de communautés autochtones à la réalisation de grands projets énergétiques, chaque parti remette une liste de témoins, par ordre de priorité, et leurs coordonnées à la greffière du Comité au plus tard le mercredi 16 janvier 2019.

À 11 h 59, la séance est suspendue.

À 12 h 3, la séance reprend en public et télévisée.

• L’hon. Amarjeet Sohi, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Christyne Tremblay, sous-ministre
• Jay Khosla, sous-ministre adjoint, Secteur de l'énergie
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur la présentation et discussion sur le mandat et les priorités par le ministre des Ressources naturelles.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Jubilee Jackson