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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 104
jeudi 14 juin 2018, 10 h 5 à 10 h 11
Huis clos
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Mohamed Zakzouk, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude et rédige les recommandations requises pour protéger l’industrie forestière canadienne contre les parasites des forêts, y compris le dendroctone du pin et la tordeuse de bourgeons de l’épinette; que le Comité entende des témoins pendant quatre réunions, et fasse un rapport à la Chambre, proposant des solutions pour contrer la propagation des parasites.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur la protection de l’industrie forestière canadienne contre les parasites des forêts, chaque parti remette une liste de témoins, par ordre de priorité, et leurs coordonnées au greffier du Comité au plus tard à 16h00 le vendredi 22 juin 2018.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude des possibilités économiques en matière d’efficacité énergétique au Canada et de ses contributions aux engagements du Canada pris dans le cadre de l’Accord de Paris sur les changements climatiques; que l’étude s’échelonne sur au moins 8 réunions; et que le Comité fasse rapport de l’étude à la Chambre pour examen et réponse du gouvernement.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude des possibilités économiques en matière énergétique au Canada et de ses contributions aux engagements du Canada pris dans le cadre de l'Accord de Paris sur les changements climatiques, chaque parti remette une liste de témoins, par ordre de priorité, et leurs coordonnées au greffier du Comité au plus tard à 16h00 le vendredi 22 juin 2018.

À 10 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Ariane Gagné-Frégeau