Passer au contenu

PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 17
jeudi 2 juin 2016, 8 h 45 à 10 h 43
Télévisée
Présidence
L’hon. Kevin Sorenson, président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Édison Roy-César, analyste
• Dillan Theckedath, analyste
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Anita Biguzs, sous-ministre
• Robert Orr, sous-ministre adjoint, Opérations
Bureau du vérificateur général du Canada
• Michael Ferguson, vérificateur général du Canada
• Nicholas Swales, directeur principal
Gendarmerie royale du Canada
• Brendan Heffernan, directeur général, Services canadiens d'identification criminelle en temps réel
• Jamie Solesme, officier en charge, Centre de coordination fédérale, Canada-États-Unis
Agence des services frontaliers du Canada
• Denis Vinette, vice-président associé intérimaire, Direction générale des opérations
Conformément à l'article 108(3)g) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Rapport 2, La détection et la prévention de la fraude dans le programme de citoyenneté, des Rapports du printemps 2016 du vérificateur général du Canada, renvoyé au Comité le mardi 3 mai 2016.

Michael Ferguson et Anita Biguzs font des déclarations et, avec Robert Orr, Jamie Solesme, Brendan Heffernan et Denis Vinette, répondent aux questions.

À 10 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Caroline Massicotte