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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 85
jeudi 23 novembre 2017, 10 h 59 à 12 h 54
Présidence
Dan Ruimy, président (Libéral)

Libéral

Bibliothèque du Parlement
• Sarah Lemelin-Bellerose, analyste
• Francis Lord, analyste
Ministère de l'Industrie
• Susan Hart, directrice générale, Direction générale Un Canada branché
• Andre Arbour, directeur par intérim, Direction générale des politiques sur le numérique et les télécommunications
• Luc Delorme, directeur par intérim, Direction générale d'Un Canada branché, Programme et ingénierie
• Adam Scott, directeur général par intérim, Direction générale de la politique des licences du spectre
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
• Christopher Seidl, directeur exécutif, Télécommunications
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur l'accès à haute vitesse dans les régions rurales du Canada.

Susan Hart et Christopher Seidl font des déclarations et, avec Luc Delorme, Adam Scott et Andre Arbour, répondent aux questions.

À 12 h 11, la séance est suspendue.

À 12 h 14, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne régissant la participation des membres et du personnel aux séances à huis clos adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, une stagiaire du bureau de Mary Ng soit autorisée à assister à la partie à huis clos de la séance d’aujourd’hui.

À 12 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Widmer