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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 39
jeudi 20 octobre 2016, 11 h 4 à 12 h 41
Présidence
Randy Hoback, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Gauthier, analyste
• Simon Richards, analyste
Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes
• Peter Denley, dirigeant national des griefs
• Louis Century, avocat, Goldblatt Partners LLP
Soy Canada
• Jim Everson, directeur général
Institut canadien du sucre
• Sandra Marsden, présidente
Conseil canadien du commerce de détail
• Jason McLinton, directeur principal
Alliance de l'industrie canadienne de l'aquaculture
• Ruth Salmon, directrice exécutive
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend sa consultation publique sur l'accord du Partenariat transpacifique (PTP).

Ruth Salmon, Sandra Marsden, Peter Denley, Jason McLinton et Jim Everson font des déclarations et, avec Louis Century, répondent aux questions.

À 11 h 43, la séance est suspendue.

À 11 h 44, la séance reprend.

À 12 h 26, la séance est suspendue.

À 12 h 31, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité étudie les facteurs, notamment les pratiques de dumping injustes, qui influent sur la capacité concurrentielle de l’industrie canadienne de l’acier sur le plan international, que l’étude fasse l’objet d’au moins quatre réunions, et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur l'industrie canadienne de l'acier, les membres du Comité présentent au greffier, au plus tard le jeudi 3 novembre 2016 à 12 heures, leurs listes de témoins, établies par ordre de priorité.

À 12 h 41, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault