Passer au contenu

ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 98
Le jeudi 1 novembre 2018, 15 h 30 à 15 h 48
Huis clos
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le neuvième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté tel que modifié :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 30 octobre 2018 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1- Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne deux études, une portant sur le cannabis médical et le bien-être des vétérans et une autre sur les vétérans itinérants; et que le Comité tienne de quatre à six rencontres pour chacune de ces études.

2- Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité fasse une étude, à laquelle il consacrera six réunions, sur le médicament antipaludique communément appelé Mefloquine; que dans le cadre de cette étude, il examine les travaux de recherche les plus récents et fasse des comparaisons avec les expériences de nos alliés; que les témoignages recueillis et les rapports sur la question se limitent à ceux d’experts reconnus dans les domaines de la médecine, des sciences et de la recherche, ainsi qu’à ceux de nos alliés; et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Il est convenu, — Que, dans le cadre des études sur le cannabis médical et le bien-être des vétérans ainsi que sur les vétérans itinérants, chaque parti présente sa liste de témoins prioritaires à la greffière du Comité au plus tard le mercredi 7 novembre 2018, avant 17 h.

À 15 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Karine Parenteau